Barème des Sanctions
From Documentation Virtuafoot
Le blocage préventif d'un club pourra être requis chaque fois qu'un contrôleur l'aura jugé nécessaire ou justifié.
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Sanctions relatives aux diverses infractions
Insultes
Il existe différents types de sanctions, allant du simple rappel au règlement à la mise sous (I). Ces sanctions sont assorties d'amendes d'après le barème prévu à cet effet (B). Toute récidive sera sévèrement punie.
Transferts intra-IP
Tout transfert entre 2 clubs utilisant une même connexion internet constitue une infraction, qu'elle soit volontaire ou non. Les transferts seront systématiquement annulés.
Les sanctions seront proportionnelles au nombre de transferts, allant d'un rappel du règlement au blocage définitif. De toute manière, les clubs fautifs seront mis sous (T) en guise d'avertissement et aucune récidive ne sera tolérée, elle entrainerait un blocage définitif. Attention, tenter de masquer une transaction entre deux clubs possédant la même adresse IP en passant par un ou plusieurs autres clubs sera considéré comme une faute grave, pouvant entrainer un blocage définitif sans Appel possible. Les moyens de contrôles permettent aux Contrôleurs Anti-Triche de repérer ces petits tours de passe-passe.
Multi-comptes
En cas de Multi-Comptes avéré, tous les clubs concernés seront définitivement bloqués sans possibilité d'Appel (sauf cas exceptionnels). La personne fautive pourra recréer un nouveau club la saison suivante. Cependant, toute nouvelle infraction, quelle qu'elle soit, entrainera une interdiction définitive de jeu.
Don d'Argent
VF ne permet pas de procéder directement à un don d'argent, pour la simple raison que ceux-ci sont interdits. Toute tentative de Don d'Argent, que ce soit par l'achat d'un joueur à un prix ahurissant ou par un Don de Joueur, sera sanctionnée par une mise sous (X) et une amende suivant le Barème A. Le(s) transfert(s) étant évidemment annulé(s).
Don de Joueur
Le Don de Joueur(s) est interdit sur VF, s'apparentant à un transfert illégal d'argent (le joueur ayant un potentiel à la revente). Il est cependant possible de procéder à des dons de joueurs dans certains cas comme un arrêt du jeu ou une entraide d'entente par exemple. Mais ces dons devront êtres officiellement déclarés sur le VForum. Tout autre Don de Joueur sera sanctionné par une annulation de transfert, un rappel à l'ordre et, éventuellement des sanctions plus lourdes (financières, mise sous (X) voir blocage) en cas de récidive.
Barèmes des Sanctions
Barème A
50% du compte en banque, quelque soit le niveau du club. L'amende ne devra pas être inférieure au barème en vigueur (ci-dessous), sans quoi elle y sera élevée.
- Niveau 1 : 100 000 €
- Niveau 2 : 500 000 €
- Niveau 3 : 2 000 000 €
- Niveau 4 : 4 000 000 €
- Niveau 5 : 10 000 000 €
- Niveau 6 : 25 000 000 €
- Niveau 7 : 50 000 000 €
- Niveau 8 : 75 000 000 €
- Niveau 9 : 100 000 000 €
Exemple : Un niveau 8 possède seulement 120M€ en banque. Avec une amende à hauteur de 50 % de son compte en banque, il ne paye que 60M€. Or, le barème A stipule qu'il doit payer une amende minimale de 75M€. L'amende la plus élevée prévaudra donc.
Barème B
25% du compte en banque, quelque soit le niveau du club. L'amende ne devra pas être inférieure au barème en vigueur (ci-dessous), sans quoi elle y sera élevée.
- Niveau 1 : 66 000 €
- Niveau 2 : 132 000 €
- Niveau 3 : 528 000 €
- Niveau 4 : 2 112 000 €
- Niveau 5 : 4 224 000 €
- Niveau 6 et + : 8 448 000 €
Les amendes données aux clubs de niveau supérieur à 5 sont susceptibles d'être évaluées au cas par cas, selon les circonstances (20M€<200M€).
Autres Sanctions
Les Contrôleurs Anti-Triche auront également la possibilité d'appliquer les sanctions suivantes lors d'affaires exceptionnelles :
- Suspension du compte (de 1 semaine à 1 mois) pour les insultes, ou autre infraction
- Amende à hauteur de 50% du transfert de fonds pour le donneur (et non en % de la banque)
- Amende doublée pour les récidives et grosses fautes
Justice
Tout ce qui touche aux règles et infractions se passe dans cette partie du VForum. Si vous avez affaire à la Justice de VF, vous serez invité, de gré et ou force, à vous y rendre.
Comptes Bloqués
En général, c'est ici que tout le monde débarque. Si votre compte a été bloqué, c'est ici que vous devrez vous rendre afin de vous expliquer et de vous défendre.
Un blocage n'étant pas une chose anodine, il est peu probable que vous l'ayez été à tord. Il n'est donc pas conseillé de nier les faits, les Contrôleurs Anti-Triche ayant toujours des preuves en suffisance pour justifier le blocage. En revanche, il est toujours possible de vous défendre pour essayer de réduire la peine mais uniquement si vous avez des circonstances atténuantes valables. C'est à vous de vous défendre, il est donc vivement conseillé de vous expliquer clairement et de manière aussi complète que possible, en évitant tout flood ou dérives diverses.
Il peut aussi arriver que vous soyez bloquer simplement pour vous obliger à venir sur le VForum si vous n'avez pas répondu à une convocation par Message Privé.
Veuillez respecter cette mise en forme pour le titre : [ID de votre club] Raison de votre blocage (vous devez surement la connaître).
Plaintes
Si d'aventure vous deviez porter plainte contre un autre club de VF, c'est ici que vous devrez vous rendre.
Les plaintes peuvent êtres relatives à des insultes ou propose choquants, des suspicions de triche, un non-respect des règles, etc.
Veuillez respecter cette mise en forme pour le titre : [ID du club concerné] Titre expliquant la raison de la plainte.
En attente de Jugement
Une fois qu'un affaire est traitée et que toutes les informations nécessaires y sont renseignées mais qu'une sanction n'a pu être prononcée, elle est déplacée dans cette rubrique afin qu'un Maître Anti-Triche puis décidé des suites à donner et/ou des sanctions adaptées.
Appel
Si vous estimez que votre affaire n'a pas été jugée correctement, il vous est possible de faire Appel. Dans ce cas, c'est dans cette rubrique que vous devrez poster. Encore une fois, c'est à vous et à vous seul de vous défendre. Il est donc vivement conseiller d'apporter tous les éléments à décharge que vous pourrez fournir afin de justifier une révision du prononcé.
Attention cependant. Un Appel peut permettre un allègement de peine mais aussi une augmentation de celle-ci. Il est donc vivement conseiller d'y réfléchir à deux fois avant d'entamer une telle procédure.
Tout mensonge (fausses preuves, etc.) pouvant entrainer un blocage définitif sans possibilité de retour.
Affaires Classées
Toutes les affaires déjà traitées sont archivées dans cette rubrique, permettant d'y avoir accès à tout moment.
Mini Chat VF
Cette rubrique ne concerne que les plaintes relatives au Mini-Chat.
L'après Sanction
Un club pourra demander le retrait de son (I) ou de son (T) si aucune récidive n'est relevée pendant 3 saisons complètes, soit 5 mois. Le fait que ces lettres disparaissent ne signifie pas que votre casier judiciaire disparait également. Le (X) est synonyme de dernier avertissement, et est gardé à vie par le club. A la moindre infraction, le club se verra bloqué définitivement.
Staff en charge de la Justice
Contrôleurs Anti-Triche
Chargés des enquêtes, de la collecte de preuves, de la gestion des affaires en cours, ils constituent la première ligne de défense de VF contre la triche et tout ce qui nuit au jeu d'une manière ou d'une autre.
Leur travail est considérable et ils ont aussi une vie IRL. Il est donc possible qu'ils ne puissent pas vous répondre dans la minute. Il vous faudra donc faire preuve d'un peu de patience ! Il vous est possible de faire un UP toutes les 24H, pas moins. Mais nous pouvons vous assurer que les affaires sont gérée aussi vite que possible, tout en ne les bâclant pas.
Maîtres Anti-Triche
Super Contrôleurs Anti-Triche, ils sont en charge des Appels et de la supervision des Contrôleurs Anti-Triche. Ils sont aussi les seuls habilités à juger des affaires concernant ceux-ci.
N.B. : Ce barème est susceptible de subir des ajouts et modifications. Tout ajout entrera en vigueur la saison suivant sa publication.
